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R.R.A.5V.Q. chapitre T-1 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 5.3.2
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Texte intégral
5.3.2.La tarification pour la location d’équipement sportif pour les enfants inscrits à Hockey Beauport inc. hors saison, avant la date de prise d’effet du Règlement modifiant le Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais relativement à de nouveaux tarifs en matière d’activités sportives et de loisir, R.A.5V.Q. 89, est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1º Mitaine ou bloque-rondellea) Novice-atomeRésident8 $
Non-résident20 $
b) Pee-weeRésident10 $
Non-résident22 $
c) Bantam et plusRésident12 $
Non-résident24 $
2º Mitaine et bloque-rondellea) Novice-atomeRésident12 $
Non-résident24 $
b) Pee-weeRésident14 $
Non-résident26 $
c) Bantam et plusRésident18 $
Non-résident30 $
3º Jambières de gardien de buta) Novice-atomeRésident14 $
Non-résident26 $
b) Pee-weeRésident18 $
Non-résident30 $
c) Bantam et plusRésident24 $
Non-résident36 $
4º Épaulettes de gardien de buta) Novice-atomeRésident12 $
Non-résident24 $
b) Pee-weeRésident14 $
Non-résident26 $
c) Bantam et plusRésident18 $
Non-résident30 $
5º Équipement complet a) Novice-atomeRésident30 $
Non-résident54 $
b) Pee-weeRésident36 $
Non-résident60 $
c) Bantam et plusRésident48 $
Non-résident72 $
2005, R.A.5V.Q. 46, a. 4; 2009, R.A.5V.Q. 89, a. 17.
5.3.2.La tarification pour la location d’équipement sportif pour les enfants inscrits à Hockey Beauport hors saison, soit du 1er mai au 15 août de chaque année est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1º Mitaine ou bloque-rondellea) Novice-atomeRésident8 $
Non-résident20 $
b) Pee-weeRésident10 $
Non-résident22 $
c) Bantam et plusRésident12 $
Non-résident24 $
2º Mitaine et bloque-rondellea) Novice-atomeRésident12 $
Non-résident24 $
b) Pee-weeRésident14 $
Non-résident26 $
c) Bantam et plusRésident18 $
Non-résident30 $
3º Jambières de gardien de buta) Novice-atomeRésident14 $
Non-résident26 $
b) Pee-weeRésident18 $
Non-résident30 $
c) Bantam et plusRésident24 $
Non-résident36 $
4º Épaulettes de gardien de buta) Novice-atomeRésident12 $
Non-résident24 $
b) Pee-weeRésident14 $
Non-résident26 $
c) Bantam et plusRésident18 $
Non-résident30 $
5º Équipement complet a) Novice-atomeRésident30 $
Non-résident54 $
b) Pee-weeRésident36 $
Non-résident60 $
c) Bantam et plusRésident48 $
Non-résident72 $
2005, R.A.5V.Q. 46, a. 4.
5.3.2.La tarification pour la location d’équipement sportif pour les enfants inscrits à Hockey Beauport hors saison, soit du 1er mai au 15 août de chaque année est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1º Mitaine ou bloque-rondellea) Novice-atomeRésident8 $
Non-résident20 $
b) Pee-weeRésident10 $
Non-résident22 $
c) Bantam et plusRésident12 $
Non-résident24 $
2º Mitaine et bloque-rondellea) Novice-atomeRésident12 $
Non-résident24 $
b) Pee-weeRésident14 $
Non-résident26 $
c) Bantam et plusRésident18 $
Non-résident30 $
3º Jambières de gardien de buta) Novice-atomeRésident14 $
Non-résident26 $
b) Pee-weeRésident18 $
Non-résident30 $
c) Bantam et plusRésident24 $
Non-résident36 $
4º Épaulettes de gardien de buta) Novice-atomeRésident12 $
Non-résident24 $
b) Pee-weeRésident14 $
Non-résident26 $
c) Bantam et plusRésident18 $
Non-résident30 $
5º Équipement complet a) Novice-atomeRésident30 $
Non-résident54 $
b) Pee-weeRésident36 $
Non-résident60 $
c) Bantam et plusRésident48 $
Non-résident72 $
2002, R.A.5V.Q. 6, a. 5.3.2; 2005, R.A.5V.Q. 46, a. 4.
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